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Marques déposées par Maurice DEBRIE
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DEVOIRS DE L'HOMME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEVOIRS DE L'HOMME
Maurice DEBRIE
François TARD

Numéro de dépôt :
1751547
Date de dépôt :
15/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/03/1999
DEVOIRS DE L\'HOMME de Maurice DEBRIE

Présentation de la marque DEVOIRS DE L'HOMME

Déposée le 15 mars 1989 par Maurice DEBRIE et François TARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DEVOIRS DE L'HOMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont Maurice DEBRIE domicilié(e) 26, rue de Constantinople, 75008 PARIS - France et François TARD domicilié(e) 48, avenue de Saxe, 75007 PARIS - France.

La marque DEVOIRS DE L'HOMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVOIRS DE L'HOMME est expirée depuis le 15 mars 1999.


Maurice DEBRIE - 26, rue de Constantinople, 75008 PARIS - France

François TARD - 48, avenue de Saxe, 75007 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-02

Edition de livres, revues, journaux. Editions et productions audiovisuelles, impressions, organisations de manifestations culturelles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.